Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE
ORGANISATION + (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1720423
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1997
MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE de ORGANISATION +

Présentation de la marque MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE

Déposée le 7 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION + domicilié(e) 17 Traverse Beau Site, 13011 Marseille - France.

La marque MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE est expirée depuis le 7 décembre 1997.

ORGANISATION + a également déposé les autres marques suivantes : ORGANISATION PLUS , ORGANISATION , MON MARCHE EN LIGNE DIRECTE


ORGANISATION + (S.A.R.L.) - 17 Traverse Beau Site, 13011 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes, charcuterie, crustacés, coquillage, pâtisserie, glaces, sorbets aliments pour les animaux, et tous plats cuisinés conservés par le froid, surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.